Droit de la propriété intellectuelle

Tout le droit de la propriété intellectuelle 

dans un ouvrage clair et novateur

Un manuel de référence qui paraît aujourd'hui 

dans la belle collection Thémis des PUF

 

L'ouvrage

Les diverses branches du droit de la propriété intellectuelle sont traditionnellement étudiées séparément : droit d’auteur, brevets, marques, etc. Les importantes différences d’une branche à l’autre le justifient pleinement et c’est pourquoi la seconde partie de cet ouvrage présente, les unes après les autres, toutes les propriétés intellectuelles.

Pour autant, il existe suffisamment de traits communs aux diverses propriétés intellectuelles pour nous inciter à les examiner ensemble. C’est l’objet de la première partie dont l’approche transversale conduit à dégager les grandes lignes : elle révèle un tronc commun qui traduit l’unité de la matière et permet de mieux en comprendre l’esprit.

Sur le fond, le manuel expose le droit interne, le droit de l’Union européenne et le droit international de la propriété intellectuelle, et rend compte des évolutions les plus récentes. Sur la forme, il est clair, concis et agréable à lire, afin que le lecteur puisse aisément découvrir et mieux apprendre cette matière passionnante, en la comprenant bien.

Table des matières

Introduction

PARTIE GÉNÉRALE : LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Titre 1 – Structure de la propriété intellectuelle

• Spécificité de la propriété intellectuelle
• Évolution de la propriété intellectuelle
• Sources de la propriété intellectuelle

Titre 2 – Finalités de la propriété intellectuelle

• Protéger
• Exploiter
• Innover

Titre 3 – Contexte de la propriété intellectuelle

• La propriété intellectuelle et le droit du marché intérieur européen
• La propriété intellectuelle et le droit de l’économie numérique
• La propriété intellectuelle et les droits fondamentaux
• La propriété intellectuelle et le droit international privé

PARTIE SPÉCIALE : LES PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES

Titre 1 – Le droit d’auteur et les droits voisins du droit d’auteur

• Présentation du droit d’auteur
• L’objet et les conditions du droit d’auteur
• Le titulaire du droit d’auteur
• Les prérogatives du droit d’auteur
• Les exceptions aux droits patrimoniaux de l’auteur
• Les droits voisins du droit d’auteur

Titre 2 – Le droit des brevets d’invention et des certificats d’obtention végétale

• Présentation du droit des brevets
• Les conditions de brevetabilité
• La procédure d’obtention du brevet
• Le titulaire du droit
• Les droits et les obligations du breveté
• Le droit des certificats d’obtention végétale

Titre 3 – Le droit des marques et des autres signes distinctifs

• Présentation du droit des marques
• Les motifs de refus ou d’annulation de la marque
• La procédure d’obtention et le maintien du droit
• La protection des marques en général
• La protection des marques renommées
• Les signes distinctifs autres que la marque

Titre 4 – Le droit des dessins et modèles et des topographies de semi-conducteurs

• Le droit des dessins et modèles
• Le droit des topographies de produits semi-conducteurs

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Laure Marino, Droit de la propriété intellectuelle, PUF, coll. Thémis, 2013.

Voir aussi mon autre ouvrage : Droit de la propriété industrielle